Lorsque la France laisse vendre une grande entreprise Française c'est l'intérêt national qui s'échappe. 2018

Publié le par tair marc

Lorsque l'Etat français laisse une entreprise comme Alstom ou Pechiney par le passé c'est l'intérêt national et ses recherches voir son excellence de création qui est abandonné

Lorsque Péchiney a été vendu le Leader mondial dans production d'aluminium par electrolyse un procédé unique au monde, c'est un savoir-faire qui disparaît, un exemple parmi tant d'autres

Dans le cas où l'Etat désire plus tard recréer une industrie quelconque cela s'avère difficile ou impossible a moins de nationaliser une entreprise de moins bonne compétence

Pour cela il serait intéressant d'étudier la possibilité de créer une Banque d'Intérêt National sur les Brevets Industriels ce qui permettrait de protéger un acquit et un droit à l'usage d'une création Française

A toute vente d'entreprise un alinéa serait ajouté au contrat sur le droit à l'usage et la protection des droits aux brevets pour la France et enteprises Française entrant dans les intérêts primordiaux du pays. Permettant son usage futur dans toute entreprise dont le siège est en France et dont l'Etat reste actionnaire pour partie ou totalement en direct ou via d'autres enteprises, banques ... appartenant déjà à l'Etat.

Biensur dans le contrat pourrait donc de fait  être ajouté en consécance une limitation a l'usage sur certains pays ou autre, seul l'Europe et la France ne pourrait avoir de restriction.

L'Intérêt national doit-être valorisé.

TAIR Marc

 

Lorsque la France laisse vendre une grande entreprise Française c'est l'intérêt national qui s'échappe. 2018

Publié dans politique, monde, société

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